Consulter les séances - 2026
ORDRE DU JOUR ET DÉLIBÉRATIONS DU CM DU 7 avril 2026
- ACV-DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMPDF315,4 Ko
- CRÉATION ET MODALITÉS DE DÉPÔT DE LISTEPDF149,9 Ko
- ÉLECTION DES MEMBRESPDF203,0 Ko
- CA DES COLLÈGES-DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTSPDF179,9 Ko
- CA DES ÉCOLES PUBLIQUES ET PRIVÉES - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANTPDF291,1 Ko
- CA DES LYCÉES - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTSPDF191,1 Ko
- SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT SCOLAIRE-DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTSPDF134,4 Ko
- DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2026 - BUDGET PRINCIPALPDF117,1 Ko
- DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2026 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES BORDS DE SEINEPDF121,1 Ko
- RÉGIME D'INDEMNITÉ DE FONCTIONPDF316,6 Ko
- MAJORATION DES INDEMNITÉS DE FONCTIONS DES ÉLUSPDF307,7 Ko
- ACV- INDEMNISATION DES COMMERCANTS DES PLACES DU COEURPDF332,6 Ko
- SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION MÉDIATION NOMADEPDF146,6 Ko
- ACQUISITION DES DIX-NEUF DESSINS DE MAXIMILIEN LUCEPDF205,1 Ko
- DÉSHERBAGE DES COLLECTIONS DES MÉDIATHÈQUESPDF192,7 Ko
- DSP- RAPPORT D'ACTIVITÉ EXERCICE 2024-2025 RESTAURATION COLLECTIVE SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIREPDF615,5 Ko
- COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX RAPPORT ANNUEL 2025PDF134,0 Ko
ORDRE DU JOUR DU CM DU 20 avril 2026
- ORDRE DU JOUR DU CM DU 20 avril 2026PDF102,6 Ko
- BUDGET PRINCIPAL 2026 - Autorisation de programme et crédits de paiementPDF201,9 Ko
- BUDGET PRINCIPAL 2026 - VOTE DES CRÉDITS DE PAIEMENTPDF788,3 Ko
- BUDGET PRIMITIF 2026PDF1,2 Mo
- BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES BORDS DE SEINEPDF1,7 Mo
- BUDGET PRIMITIF 2026 - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALESPDF194,6 Ko
- FRAIS DE REPRÉSENTATION DU MAIREPDF160,0 Ko
- DROITS ET MODALITÉS DE LA FORMATION DES ÉLUSPDF339,4 Ko
- COMPOSITION DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL ET DE LA FORMATION SPÉCIALISÉEPDF204,5 Ko
- INSTANCES PARITAIRES COMMUNES ENTRE LA VILLE ET LE CCASPDF205,8 Ko
- ADHÉSION À UNE CENTRALE D'ACHAT CANUTPDF1,0 Mo
- BUDGET PRINCIPAL VILLE 2026 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CCASPDF319,2 Ko
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNÉE 2026PDF569,7 Ko
- COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONSPDF388,6 Ko
- PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES CLASSES -ÉVA DE VITRAY 2025-2026PDF193,2 Ko
- PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT NOTRE DAME - 2025 2026PDF202,8 Ko
- DON DE CALCULATRICES AUX ÉLÈVES DE CM2PDF121,6 Ko
- AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS D'ASSURANCESPDF136,1 Ko